1. Présentation du site
Le site Nos Alpins du 6 a pour vocation de présenter, préserver et valoriser l’histoire du 6ᵉ Bataillon Alpin de Chasseurs à Pied, à travers un travail de recherches historiques, d’archives, de collecte de documents, de photographies, de reconstitutions et de témoignages.
Il est édité à titre culturel, mémoriel et documentaire.
L’ensemble des contenus proposés s’inscrit dans une démarche culturelle, mémorielle et non commerciale, sauf mention contraire.
Toute consultation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
2. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. L’éditeur se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l’accès au site, temporairement ou définitivement, sans préavis, notamment pour maintenance, mise à jour ou en cas d’utilisation abusive.
3. Propriété intellectuelle et droits d'auteur
3.1 Protection générale
L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment :
- textes
- photographies
- images
- documents
- archives
- bases de données
- reconstitutions
- colorisations
- mises en page
- éléments graphiques ou visuels
est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire explicite, ces contenus sont la propriété exclusive de Nos Alpins du 6 ou de ses ayants droit.
3.2 Archives et documents historiques
Même lorsque les documents originaux sont anciens ou issus de fonds publics, la sélection, la numérisation, la restauration, la colorisation, la contextualisation et la présentation des contenus constituent une œuvre protégée.
⚠️➡️ Toute extraction, reproduction, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
3.3 Interdiction de téléchargement et de réutilisation
Il est strictement interdit :
- de télécharger les images, photographies ou documents du site
- de contourner les dispositifs de protection
- de supprimer ou altérer les mentions de copyright
- d’utiliser les contenus à des fins commerciales, éditoriales, pédagogiques ou promotionnelles sans autorisation.
Toute infraction pourra donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales.
4. Utilisation des contenus
4.1 Utilisation
Les contenus du site peuvent être consultés à titre strictement personnel, pédagogique ou documentaire.
Toute utilisation Ă des fins :
- commerciales
- éditoriales
- promotionnelles
- ou de diffusion publique
doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable adressée à l’équipe de Nos Alpins du 6. Le droit de citation est autorisé sous réserve de mentionner explicitement la source : Nos Alpins du 6 (nosalpinsdu6.fr) et de ne pas dénaturer l'œuvre
4.2 Base de données
Les bases de données présentes sur le site (listes de chasseurs, fiches individuelles, index, corpus documentaires) sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute extraction ou réutilisation, même partielle, des données est interdite sans autorisation expresse de l’éditeur.
5. Données personnelles et données historiques
Les données relatives aux personnes présentées sur le site concernent exclusivement des faits et informations historiques, issus de sources archivistiques.
Toute personne estimant qu’un contenu porte atteinte à la mémoire, à l’honneur ou à la vie privée d’un individu ou de sa famille peut en demander la rectification ou la suppression, sous réserve de justification.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et historique. Malgré le soin apporté à leur exactitude, l’éditeur ne garantit ni l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs. L’éditeur ne pourra être tenu responsable :
- des interprétations faites à partir des contenus
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- des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Nos Alpins du 6 n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sauf disposition légale contraire.
9. Modification des conditions
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation. Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne.
10. Contact
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📌 Dernière mise à jour : 29/12/2025 à 22:07